Budget des communes et des EPCI pan Roland Brolles, Bernadette Straub, Thierry Maréchal

Caractéristiques
Budget des communes et des EPCI
Roland Brolles, Bernadette Straub, Thierry Maréchal
Nb. de pages: 1388
Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
ISBN: 9782701320687
Editeur: Berger-Levrault
Date de parution: 2020
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Overview

Largement utilisé par les praticiens des finances communales et intercommunales, qu'ils exercent leurs fonctions au sein d'une collectivité territoriale ou d'un centre des finances publiques, le Budget des communes et des EPCI constitue le manuel de référence commun à l'ordonnateur et au comptable public. Méthodique, cet ouvrage est conçu selon le plan de la nomenclature M14. Il détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte et précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. Pédagogique, il rappelle le cadre juridique applicable à chaque opération avant d'entrer dans le détail des opérations budgétaires et comptables avec de nombreux exemples. Ainsi, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants. Dynamique, il accompagne les nombreuses évolutions qu'ont connues les collectivités territoriales ces dernières années, du regroupement intercommunal à l'expérimentation du compte financier unique. A jour de l'arrêté du 23 décembre 2019 relaté à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif, cette 30e édition intègre notamment les modifications apportées par : - la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 ; - l'arrêté du 16 octobre 2019 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales et les groupements admis à l'expérimentation de ce compte et votant leur budget par nature.

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